JFC-ElliantTiKerNevez1765

Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 17 octobre 2019 à 19h30 en mairie

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu de la dernière séance
  2. Quartier de Kerhuella – Modification du CCCT
  3. Urbanisme – Obligation de dépôt de la déclaration préalable à l’édification d’une clôture
  4. Urbanisme – Obligation de dépôt du permis de démolir sur l’ensemble du territoire communal
  5. Instauration de l’indemnité spécifique de service pour le cadre d’emploi des techniciens
  6. Tableau des emplois – suppression et création de postes
  7. Séjour ado à Paris – Fixation des tarifs
  8. SDEF – Modifications statutaires
  9. SDEF – Rapport d’activité 2018
  10. CCA – Rapports d’activités 2018
  11. CCA – Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service pour l’eau et l’assainissement
  12. Convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux
  13. Dénomination de voies
  14. Motion de soutien – Dégâts de Choucas des Tours
  15. Questions diverses